European Patent Office

T 0020/86 du 09.12.1987

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1987:T002086.19871209
Date de la décision
9 décembre 1987
Numéro de l'affaire
T 0020/86
En ligne le
15 février 1988
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
82301894.0
Classe de la CIB
-
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Integrated circuit information processor
Nom du demandeur
Toshiba
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.