European Patent Office

T 0337/86 du 15.12.1987

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1987:T033786.19871215
Date de la décision
15 décembre 1987
Numéro de l'affaire
T 0337/86
En ligne le
8 juilliet 1988
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
79200530.8
Classe de la CIB
-
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Photographic element containing substituted 1-phenyl-3-pyrazolidinone electron transfer agent
Nom du demandeur
Fuji Photo Film Co.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For the above reasons, it is decided that:

1. The decision of the Opposition Division is set aside.

2. The patent is to be maintained as granted.