European Patent Office

T 0428/87 du 10.01.1989

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1989:T042887.19890110
Date de la décision
10 janvier 1989
Numéro de l'affaire
T 0428/87
En ligne le
23 février 1989
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
82302244.7
Classe de la CIB
G01N 21/59
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Reference channel for sensing optical contamination
Nom du demandeur
Santa Barbara Research Center
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.