European Patent Office

T 0442/87 du 23.02.1989

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1989:T044287.19890223
Date de la décision
23 février 1989
Numéro de l'affaire
T 0442/87
En ligne le
9 juin 1989
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81303366.9
Classe de la CIB
H01L 21/268H01L 21/314
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Process for producing semiconductor device
Nom du demandeur
Fujitsu Ltd.
Nom de l'opposant
1 Siemens 2 Telefunken
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.