European Patent Office

T 0023/88 du 31.01.1989

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1989:T002388.19890131
Date de la décision
31 janvier 1989
Numéro de l'affaire
T 0023/88
En ligne le
2 mars 1989
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
82630046.9
Classe de la CIB
D21F 3/02
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Extended nip shoe
Nom du demandeur
Beloit Corporation
Nom de l'opposant
Valmet Oy
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.