European Patent Office

T 0350/88 du 07.11.1989

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1989:T035088.19891107
Date de la décision
7 novembre 1989
Numéro de l'affaire
T 0350/88
En ligne le
13 novembre 1989
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
82902875.2
Classe de la CIB
G11C 13/04
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Optical information storage
Nom du demandeur
Western Electric Company, Inc.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
inventive step (no)
idem Examining Division
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.