T 0513/88 du 24.04.1991
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1991:T051388.19910424
- Date de la décision
- 24 avril 1991
- Numéro de l'affaire
- T 0513/88
- En ligne le
- 6 juin 1991
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 82901140.2
- Classe de la CIB
- C22F 3/00B23P 15/10C22F 1/04
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Manufacture of pistons
- Nom du demandeur
- AE PLC
- Nom de l'opposant
- MAHLE GMBH
- Chambre
- 3.2.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (no)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons, it is decided that:
The appeal is dismissed.