European Patent Office

T 0032/89 du 07.08.1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:T003289.19900807
Date de la décision
7 août 1990
Numéro de l'affaire
T 0032/89
En ligne le
22 octobre 1990
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
84113443.0
Classe de la CIB
C08F 18/24
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Polyol (allyl carbonate) compositions and polymerizates prepared therefrom
Nom du demandeur
PPG Industries, Inc
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step no
Analogy process
No inventive selection
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.