European Patent Office

T 0077/89 du 16.11.1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:T007789.19901116
Date de la décision
16 novembre 1990
Numéro de l'affaire
T 0077/89
En ligne le
27 décembre 1990
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
83110349.4
Classe de la CIB
B23K 9/02
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Automatic weld line following method
Nom du demandeur
Mitsubishi Jukogyo K.K.
Nom de l'opposant
Siemens AG
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.