T 0341/89 du 04.09.1990
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1990:T034189.19900904
- Date de la décision
- 4 septembre 1990
- Numéro de l'affaire
- T 0341/89
- En ligne le
- 10 septembre 1990
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 84200303.0
- Classe de la CIB
- C11D 3/30
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Non distribuées (D)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Detergent compositions
- Nom du demandeur
- Unilever N.V. Unilever PLC
- Nom de l'opposant
- Proctor & Gamble
- Chambre
- 3.3.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons, it is decided that:
The appeal is dismissed.