European Patent Office

T 0726/89 du 16.10.1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:T072689.19901016
Date de la décision
16 octobre 1990
Numéro de l'affaire
T 0726/89
En ligne le
28 novembre 1990
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
81107992.0
Classe de la CIB
F02F 7/00F16M 1/021
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
Cylinder Block of engine
Nom du demandeur
Nissan Motor Co.
Nom de l'opposant
1)Klöckner 2)Daimler
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is rejected.