European Patent Office

T 0046/90 du 15.05.1991

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1991:T004690.19910515
Date de la décision
15 mai 1991
Numéro de l'affaire
T 0046/90
En ligne le
25 juin 1991
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
83303421.8
Classe de la CIB
-
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Adjustable process variable transmitter
Nom du demandeur
Honeywell Inc.
Nom de l'opposant
Rosemount Inc.
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.