European Patent Office

T 0096/90 du 12.06.1991

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1991:T009690.19910612
Date de la décision
12 juin 1991
Numéro de l'affaire
T 0096/90
En ligne le
11 octobre 1991
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
84630213.1
Classe de la CIB
F25B 41/06F25B 49/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Energy efficient air conditioning system utilizing a variable speed compressor and integrally-related expansion valves
Nom du demandeur
Liebert Corporation
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.