European Patent Office

T 0107/90 du 06.12.1990

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1990:T010790.19901206
Date de la décision
6 décembre 1990
Numéro de l'affaire
T 0107/90
En ligne le
6 février 1991
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
85305762.8
Classe de la CIB
H03K 3/353H03K 19/094
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Non distribuées (D)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
CMOS Schmitt trigger
Nom du demandeur
British Telecommunications PLC
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (denied)
Non-appearance at oral proceedings
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

The appeal is dismissed.