T 0875/90 du 20.01.1993
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1993:T087590.19930120
- Date de la décision
- 20 janvier 1993
- Numéro de l'affaire
- T 0875/90
- En ligne le
- 30 juin 1993
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 83630007.9
- Classe de la CIB
- G01M 17/02
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Automated tire measurement apparatus
- Nom du demandeur
- THE GOODYEAR TIRE & RUBBER COMPANY
- Nom de l'opposant
- Seichter GmbH
- Chambre
- 3.4.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973
- Mots-clés
- Public prior use - yes
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons, it is decided that:
The appeal is dismissed.