T 0911/90 du 29.06.1994
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1994:T091190.19940629
- Date de la décision
- 29 juin 1994
- Numéro de l'affaire
- T 0911/90
- En ligne le
- 4 août 1994
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 83111957.3
- Classe de la CIB
- B21B 15/00
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
- -
- Résumés pour cette décision
- -
- Titre de la demande
- Press apparatus for reducing slab width
- Nom du demandeur
- Hitachi, Ltd.
- Nom de l'opposant
- SMS Schloemann-Siemag AG
- Chambre
- 3.2.05
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive Step - yes
- Exergue
- -
- Affaires citées
- -
- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons it is decided that:
The appeal is dismissed.