European Patent Office

T 0008/92 du 22.03.1994

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1994:T000892.19940322
Date de la décision
22 mars 1994
Numéro de l'affaire
T 0008/92
En ligne le
10 juin 1994
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
87100115.2
Classe de la CIB
D21F 1/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Sixteen harness dual layer weave
Nom du demandeur
Huyck Corporation
Nom de l'opposant
Andreas Kufferath GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons, it is decided that:

1. The appeal is dismissed.

2. The case is remitted to the first instance with the order to maintain the patent with the corrections reported in section VI above.