T 0150/92 du 22.01.1993
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1993:T015092.19930122
- Date de la décision
- 22 janvier 1993
- Numéro de l'affaire
- T 0150/92
- En ligne le
- 4 février 1993
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 86115083.7
- Classe de la CIB
- H01B 12/10
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Intermetallic compound-based, composite superconductor
- Nom du demandeur
- Hitachi Ltd.
- Nom de l'opposant
- Vacuumschmelze GmbH, Hanau
- Chambre
- 3.5.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (no)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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ORDER
For these reasons, it is decided that:
The appeal is dismissed.