T 0153/92 du 13.04.1994
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1994:T015392.19940413
- Date de la décision
- 13 avril 1994
- Numéro de l'affaire
- T 0153/92
- En ligne le
- 10 juin 1994
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 86117371.4
- Classe de la CIB
- H01B 1/12
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Processable conductive polymers
- Nom du demandeur
- Polaroid Corporation
- Nom de l'opposant
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- Chambre
- 3.3.03
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (no)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons, it is decided that:
The appeal is dismissed.