European Patent Office

T 0200/92 du 24.08.1993

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1993:T020092.19930824
Date de la décision
24 août 1993
Numéro de l'affaire
T 0200/92
En ligne le
20 septembre 1993
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
88120413.5
Classe de la CIB
B60C 9/00
Langue de la procédure
Allemand
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en allemand
Versions JO
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Titre de la demande
Fahrzeugreifen
Nom du demandeur
Hoechst Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Erfinderische Tätigkeit (verneint)
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.