T 0088/93 du 20.09.1995
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1995:T008893.19950920
- Date de la décision
- 20 septembre 1995
- Numéro de l'affaire
- T 0088/93
- En ligne le
- 17 janvier 1996
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 85850319.6
- Classe de la CIB
- B23B 51/04
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Drill and cutting insert therefor
- Nom du demandeur
- Santrade Ltd.
- Nom de l'opposant
- Widia GmbH
- Chambre
- 3.2.02
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (yes)
State of the art - Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons it is decided that:
The appeal is dismissed.