T 0259/93 du 20.10.1993
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1993:T025993.19931020
- Date de la décision
- 20 octobre 1993
- Numéro de l'affaire
- T 0259/93
- En ligne le
- 26 novembre 1993
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 85904372.1
- Classe de la CIB
- F16H 7/12
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- BELT TENSIONER
- Nom du demandeur
- DAYCO PRODUCTS Inc.
- Nom de l'opposant
- SKF GmbH
- Chambre
- 3.2.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive steps, (yes)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons, it is decided that:
The appeal is dismissed.