T 0535/93 du 16.06.1994
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1994:T053593.19940616
- Date de la décision
- 16 juin 1994
- Numéro de l'affaire
- T 0535/93
- En ligne le
- 30 juin 1994
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 86116121.4
- Classe de la CIB
- G11C 11/00
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Integrated circuit memory
- Nom du demandeur
- Mitsubishi Denki Kabushiki Kaisha
- Nom de l'opposant
- -
- Chambre
- 3.5.02
- Sommaire
- -
- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 54 1973
- Mots-clés
- Novelty (no)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
- -
ORDER
For these reasons, it is decided that:
The appeal is dismissed.