European Patent Office

T 0456/94 du 04.06.1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T045694.19960604
Date de la décision
4 juin 1996
Numéro de l'affaire
T 0456/94
En ligne le
21 octobre 1996
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
86305936.6
Classe de la CIB
H05B 6/24F27D 1/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Induction furnace packaging system
Nom du demandeur
INDUCTOTHERM CORP.
Nom de l'opposant
ABB Patent GmbH
OTTO JUNKER GmbH
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Mots-clés
Inventive step (no for all requests)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed