European Patent Office

T 0832/94 du 31.05.1996

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1996:T083294.19960531
Date de la décision
31 mai 1996
Numéro de l'affaire
T 0832/94
En ligne le
27 juin 1996
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
87307944.6
Classe de la CIB
H01Q 9/04
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Dual-band circularly polarised antenna with hemispherical coverage
Nom du demandeur
NORTHERN TELECOM LIMITED
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no) - obvious on the basis of general knowledge, confirmed by second piece of prior art
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.