T 0548/95 (Cement/USGC) du 01.02.2000
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:2000:T054895.20000201
- Date de la décision
- 1 février 2000
- Numéro de l'affaire
- T 0548/95
- En ligne le
- 25 février 2000
- Requête en révision de
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- Numéro de la demande
- 84308176.1
- Classe de la CIB
- C04B 7/32
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Non-expansive, rapid setting cement
- Nom du demandeur
- UNITED STATES GYPSUM COMPANY
- Nom de l'opposant
- Ardex-Chemie GmbH
- Chambre
- 3.3.05
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step (no)
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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ORDER
For these reasons it is decided that:
The appeal is dismissed.