European Patent Office

T 0690/95 du 02.08.1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T069095.19990802
Date de la décision
2 août 1999
Numéro de l'affaire
T 0690/95
En ligne le
20 septembre 1999
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
91100757.3
Classe de la CIB
G01R 33/54
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Magnetic resonance imaging system
Nom du demandeur
Kabushiki Kaisha Toshiba
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.