European Patent Office

T 0380/96 (Photovoltaic device/SOLAREX CORPORATION) du 06.06.2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T038096.20010606
Date de la décision
6 juin 2001
Numéro de l'affaire
T 0380/96
En ligne le
12 octobre 2001
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
90117189.2
Classe de la CIB
H01L 27/142
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Monolithic module comprising series and parallel connected photovoltaic cells
Nom du demandeur
Solarex Corporation
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Mots-clés
Inventive step (no)
Added subject-matter (yes)
Clarity (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.