European Patent Office

T 0876/96 (Lubricant/YUSHIRO) du 13.03.2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T087696.20010313
Date de la décision
13 mars 2001
Numéro de l'affaire
T 0876/96
En ligne le
26 avril 2001
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92107425.8
Classe de la CIB
C10M 173/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Water-soluble lubrication composition
Nom du demandeur
YUSHIRO CHEMICAL INDUSTRY CO. LTD.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no) - obvious solution
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.