European Patent Office

T 0567/97 (Titanium dioxide/KERR-MCGEE) du 09.02.2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T056797.20000209
Date de la décision
9 février 2000
Numéro de l'affaire
T 0567/97
En ligne le
20 mars 2000
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89906611.2
Classe de la CIB
C01G 23/07
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Process for preparing titanium dioxide
Nom du demandeur
KERR-MCGEE CHEMICAL LLC
Nom de l'opposant
Tioxide Group Limited
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty - yes
Inventive step - yes, non-obvious alternative
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.