European Patent Office

T 0697/97 du 09.10.1997

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1997:T069797.19971009
Date de la décision
9 octobre 1997
Numéro de l'affaire
T 0697/97
En ligne le
14 novembre 1997
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
93105585.9
Classe de la CIB
H01Q 21/24
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Low profile eliptically polarised antenna
Nom du demandeur
ALCATEL N.V.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Mots-clés
Novelty (yes)
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the first instance with the order to grant a patent according to the appellant's request.