European Patent Office

T 0024/98 du 09.05.2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T002498.20000509
Date de la décision
9 mai 2000
Numéro de l'affaire
T 0024/98
En ligne le
7 juin 2000
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89901888.1
Classe de la CIB
H02K 13/00
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Radio Frequency supression for fuel pump
Nom du demandeur
Electro-Mechanical Products, Inc.
Nom de l'opposant
Robert Bosch GmbH
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Mots-clés
Admissibility of amendments (yes)
Novelty (yes)
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.