T 0032/98 (Rejection in an inserter/PITNEY BOWES INC.) du 15.07.1999
- Identifiant européen de la jurisprudence
- ECLI:EP:BA:1999:T003298.19990715
- Date de la décision
- 15 juilliet 1999
- Numéro de l'affaire
- T 0032/98
- En ligne le
- 30 septembre 1999
- Requête en révision de
- -
- Numéro de la demande
- 89313675.4
- Classe de la CIB
- G05B 19/04
- Langue de la procédure
- Anglais
- Distribution
- Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
- Téléchargement
- Décision en anglais
- Versions JO
- Aucun lien JO trouvé
- Autres décisions pour cet affaire
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- Résumés pour cette décision
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- Titre de la demande
- Asynchronous rejection in an inserter
- Nom du demandeur
- Pitney Bowes Inc.
- Nom de l'opposant
- Neopost Ltd.
- Chambre
- 3.5.01
- Sommaire
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- Dispositions juridiques pertinentes
- European Patent Convention Art 56 1973
- Mots-clés
- Inventive step - yes
- Exergue
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- Affaires citées
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- Affaires citantes
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ORDER
For these reasons it is decided that:
The appeal is dismissed.