European Patent Office

T 0207/98 du 04.07.2000

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2000:T020798.20000704
Date de la décision
4 juilliet 2000
Numéro de l'affaire
T 0207/98
En ligne le
22 août 2000
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89306144.0
Classe de la CIB
G04C 3/14
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
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Titre de la demande
An IC chip for an analog electronic watch
Nom du demandeur
SEIKO EPSON CORPORATION
Nom de l'opposant
Eta SA Fabriques d'Ebauches
Chambre
3.5.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step - yes
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is maintained unamended.