European Patent Office

T 0234/98 du 06.12.1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T023498.19991206
Date de la décision
6 décembre 1999
Numéro de l'affaire
T 0234/98
En ligne le
2 février 2000
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92103497.1
Classe de la CIB
B60C 11/04
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Pneumatic tire having a unique footprint
Nom du demandeur
The Goodyear Tire & Rubber Company
Nom de l'opposant
Bridgestone Corporation
SP Tyres UK Limited
Continental AG
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mots-clés
Inventive step (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.