European Patent Office

T 0521/98 du 14.12.1999

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1999:T052198.19991214
Date de la décision
14 décembre 1999
Numéro de l'affaire
T 0521/98
En ligne le
2 février 2000
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
92918860.5
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
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Titre de la demande
Aramid particles as wear additives
Nom du demandeur
E.I. Du Pont de Nemours and Company
Nom de l'opposant
Akzo Nobel N.V.
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Mots-clés
Addition of subject-matter (no)
Inventive step (yes)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.