European Patent Office

T 0637/98 du 22.05.2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T063798.20010522
Date de la décision
22 mai 2001
Numéro de l'affaire
T 0637/98
En ligne le
7 juin 2001
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
91301225.8
Classe de la CIB
H04L 12/56
Langue de la procédure
Anglais
Distribution
Distribuées aux présidents des chambres de recours (C)
Téléchargement
Décision en anglais
Versions JO
Aucun lien JO trouvé
Autres décisions pour cet affaire
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Résumés pour cette décision
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Titre de la demande
Apparatus and method for time multiplexing a resource among a plurality of entities
Nom du demandeur
AT&T Corp.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
Mots-clés
Novelty (no)
Exergue
-
Affaires citées
-
Affaires citantes
-

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.