Jurisprudence des Chambres de recours – nouvelle édition disponible

Les chambres de recours ont le plaisir d'annoncer la publication de la 11^e édition de "La Jurisprudence des Chambres de recours de l'OEB".

Sur la base des révisions intermédiaires publiées l'année dernière, le recueil a été mis à jour dans son intégralité pour fournir un aperçu de l'évolution de la jurisprudence des chambres de recours, reflétant près de 9 000 décisions rendues par écrit jusqu'à la fin de l'année 2024.

L'édition 2025 est disponible au format HTML et comprend des liens vers les décisions citées. La version HTML offre des fonctionnalités supplémentaires permettant des mises à jour régulières entre deux éditions, notamment des mises à jour trimestrielles ajoutant de nouvelles décisions importantes dans la barre latérale des sections concernées, ainsi que des révisions intermédiaires annuelles de certains chapitres avant l’édition triennale suivante. La version PDF sera disponible prochainement. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page La Jurisprudence des Chambres de recours.

Le formulaire de recherche du site epo.org propose par ailleurs un flux RSS pour les utilisateurs qui souhaitent être informés des dernières décisions correspondant aux critères sélectionnés. De plus, le site Internet des chambres de recours permet d'accéder rapidement aux décisions récentes et à une sélection de décisions.

J'espère que cette publication continuera d'être une ressource fiable et précieuse dans votre travail quotidien.

Carl Josefsson
Président des chambres de recours