Diversité et inclusion

Les chambres de recours sont la dernière instance juridictionnelle dans les procédures devant l'Office européen des brevets (OEB). Elles sont pleinement alignées avec les objectifs et les initiatives de l'OEB en matière de diversité et d'inclusion. Accompagnés de plus de 200 membres du personnel, nous avons défini notre propre vision, mission et stratégie en matière de diversité et d'innovation en fonction de la nature des chambres de recours.

En tant que pouvoir judiciaire, nous avons l'obligation de prendre systématiquement des décisions de la plus haute qualité au bénéfice des utilisateurs et de la société dans son ensemble, tout en favorisant constamment l'innovation et une plus grande efficacité. Pour garantir notre réussite continue, il est capital d'assurer la diversité de notre personnel.

Notre stratégie et nos actions en matière de diversité et d'inclusion visent à favoriser un environnement de travail inclusif où tout le monde se sentira valorisé et respecté pour sa singularité, où tous les membres du personnel des chambres de recours pourront s'exprimer et avoir les moyens de réaliser leur plein potentiel et de contribuer à la modernisation du pouvoir judiciaire.

Nous nous engageons à offrir à nos talents un environnement où ils pourront exceller, quel que soit leur parcours personnel ou professionnel.

En tant que Président des chambres de recours, je suis engagé, avec les présidents, les membres et le personnel de soutien des chambres de recours, à donner vie à notre vision en matière de diversité et d'inclusion.

Carl Josefsson
Président des chambres de recours

Vision et mission en matière de diversité et d'inclusion

Les chambres de recours de l'Office européen des brevets sont une instance judiciaire internationale dont l'effectif dépasse les 200 personnes partout en Europe.

Notre travail est façonné par un mélange riche et unique de cultures, de points de vue, de personnalités et d'expériences. C'est pour nous l'une de nos plus grandes forces. C'est la raison pour laquelle nous favorisons la diversité et l'inclusion dans toutes nos chambres et dans tous les aspects de notre travail.

Les principes d'impartialité et de respect pour la diversité et l'inclusion, qui sont les fondements essentiels d'un pouvoir judiciaire juste et indépendant, sont au cœur de notre ADN. Ils représentent à la fois ce que nous défendons et ce à quoi nous aspirons.

Nous encourageons les membres de notre personnel à développer leurs points forts, quels que soient leur âge, leur sexe, leur origine, leurs convictions religieuses, leur orientation sexuelle, leurs capacités physiques et cognitives et leur expérience professionnelle.

Ils doivent tous et toutes reconnaître, respecter et promouvoir la diversité sous toutes ses formes.

Stratégie en matière de diversité et d'inclusion

Les chambres de recours ont une stratégie en matière de diversité et d'inclusion (en anglais) qui vise à garantir un pouvoir judiciaire pleinement inclusif et moderne. Cette stratégie couvre la période allant de 2022 à 2027. Elle comprend les six domaines cibles suivants, dont la définition et la hiérarchisation se basent sur une enquête réalisée auprès du personnel des chambres de recours.

1. Sensibilisation générale autour de la question de la diversité et de l'inclusion, dans les chambres de recours et au-delà
2. Genre
3. Nationalité et ethnicité
4. Âge
5. Expérience professionnelle et fonction
6. Orientation sexuelle et identité

Dans chacun de ces domaines, des activités ont été pensées afin d'aider les chambres de recours à atteindre un niveau encore plus élevé de diversité et d'inclusion. Un groupe de travail dédié a été créé pour mettre au point ces activités et en faire la promotion.

Activités autour de la diversité et de l'inclusion

• Formation de sensibilisation autour de la diversité et de l'inclusion
• Exposés sur la diversité et l'inclusion
• Introduction d'un langage inclusif du point de vue du genre
• Conseils sur des questions de diversité et d'inclusion