43e conférence tripartite annuelle aux États-Unis
Les offices de la coopération trilatérale, qui comprennent l'Office européen des brevets (OEB), l'Office des brevets du Japon (JPO) et l'Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO), se sont réunis pour leur 43e conférence tripartite annuelle qui s'est tenue au siège social de l'USPTO à Alexandria, en Virginie, les 20 et 21 octobre. La réunion a été présidée par John A. Squires, Sous-Secrétaire au commerce pour la propriété intellectuelle et Directeur de l'USPTO, qui a accueilli Steve Rowan, Vice-Président de l'OEB, et Yasuyuki Kasai, Commissionnaire du JPO, pour discuter des stratégies qui permettraient aux brevets de gagner en qualité et en efficacité opérationnelle grâce à l'utilisation d'outils informatiques avancés. L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle a également participé à la réunion en tant qu'observateur, représentée par sa directrice générale adjointe, Lisa Jorgenson.
Accompagnés de représentants des secteurs industriels des régions engagées dans la coopération tripartite, à savoir BusinessEurope, l'Association japonaise pour la propriété intellectuelle, l'Association américaine du droit de la propriété intellectuelle et l'Intellectual Property Owners Association, les offices ont passé en revue les principales évolutions du paysage des brevets, qui change rapidement, ainsi que leur impact sur les pratiques et procédures des offices de brevets. La réunion a mis en avant des tendances en matière de dépôt de brevets dans différentes technologies et régions, et s'est intéressée aux façons dont les offices de brevets pouvaient utiliser des outils informatiques et l'IA pour répondre à de nouveaux défis et gagner en efficacité.
“La conférence tripartite de cette année a souligné l'importance de l'utilisation d'outils informatiques et d'IA avancés pour que le système international des brevets gagne en qualité et en efficacité. La conférence tripartite est le lieu idéal pour travailler ensemble, trouver de nouvelles idées et encourager des approches qui peuvent avoir un impact significatif sur les utilisateurs et utilisatrices. L'engagement de l'OEB envers cet esprit de coopération reste intact. Notre tâche centrale est de délivrer dans les délais des brevets de qualité, solides sur le plan juridique, tout en adoptant de nouvelles technologies qui permettront de renforcer aujourd'hui et à l'avenir le système international des brevets."
Au cours d'une session collaborative, les offices et des parties prenantes industrielles ont échangé leurs points de vue sur les outils et les systèmes utilisés par chaque office, communiquant autour de leur mise en place et des meilleures pratiques. Les offices ont également discuté des récentes évolutions de la loi sur les brevets en ce qui concerne l'IA dans leurs juridictions respectives et ont envisagé des façons de promouvoir une plus grande harmonisation du traitement des inventions liées à l'IA.
En ce qui concerne l'avenir, les offices engagés dans la coopération tripartite ont réaffirmé leur volonté de poursuivre leur collaboration dans ce cadre. Ils exploreront des opportunités de coopération liées à l'IA qui intègrent les commentaires reçus d'Industry Trilateral pour gagner en efficacité et en qualité. Les trois offices se sont mis d'accord pour créer un groupe de travail tripartite sur l'IA qui travaillera à la définition d'une vision tripartite de l'IA. Ce groupe de travail a pour objectif de partager ses conclusions lors de la 44e conférence tripartite annuelle, que l'OEB organisera à Vienne, en Autriche.
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