Conférence jurisprudentielle des chambres de recours 2025
Les 20 et 21 novembre 2025, la conférence annuelle des chambres de recours sur la jurisprudence a eu lieu en ligne, attirant plus de 960 participants issus de la profession des brevets, de la magistrature, du monde universitaire et de l'Office européen des brevets.
Organisée conjointement par les chambres de recours (Boa) et l'Académie européenne des brevets, la conférence a fourni un forum précieux pour discuter des décisions importantes récemment prises par les chambres de recours, permettant aux participants d'acquérir des informations clés sur les sujets qui façonnent l'interprétation et l'application de la Convention sur le brevet européen.
Dans son allocution d’ouverture, le président des chambres de recours, Carl Josefsson, a souligné l’importance des échanges avec les homologues judiciaires et les parties prenantes, soulignant le rôle que joue la Conférence de jurisprudence des chambres de recours dans la promotion du partage des points de vue et du sentiment d’un objectif commun. Il a en outre souligné les améliorations en matière de respect des délais au sein des chambres de recours ainsi que l'accent mis sur la qualité, soulignant également la publication de la onzième édition du recueil de jurisprudence en juillet 2025.
La Conférence de jurisprudence des chambres de recours rassemble non seulement les compétences des présidents, des membres techniquement et juridiquement qualifiés des chambres de recours, mais aussi des juges nationaux et UPC. La première journée de la conférence a été consacrée à un aperçu complet des décisions clés récentes sur les questions de brevetabilité, suivi d'un examen des questions de procédure et de la jurisprudence. Cette réunion a été suivie, le lendemain, par des présentations sur les récentes décisions de la Grande Chambre de recours, qui ont suscité un débat passionnant sur leurs implications pour les procédures futures, et par un panel de juges sur l’activité inventive, au cours duquel il y a eu un échange de points de vue des chambres de recours, de l’UPC, de la France et du Royaume-Uni.
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