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Conférence sur les inventions mises en œuvre par ordinateur dans le domaine des technologies médicales : la sensibilisation des PME au premier plan

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“Computer-implemented inventions in Medtech with focus on value of patents for SMEs”, 9 April 2019, Lund, Sweden

La ville suédoise de Lund a accueilli, la semaine dernière, la première conférence d'un cycle consacré aux inventions mises en œuvre par ordinateur dans le domaine des technologies médicales. Organisée conjointement par l'Office européen des brevets (OEB) et l'Office suédois des brevets et de l'enregistrement, cette manifestation, qui mettait l'accent sur l'importance des brevets pour les petites et moyennes entreprises, a réuni des participants et intervenants de plus d'une dizaine de pays et issus des horizons les plus divers : PME, start-ups, industrie, universités, organismes de recherche publics, offices de brevets ou encore instances régulatrices.

Selon le rapport annuel 2018 de l'OEB, les technologies médicales sont le domaine ayant enregistré le plus grand nombre de demandes de brevet européen au cours de l'année passée. Comme dans de nombreux autres secteurs techniques, l'influence des inventions mises en œuvre par ordinateur s'y fait fortement ressentir. Pour l'OEB et l'Office suédois des brevets et de l'enregistrement, la conférence de Lund a été l'occasion de sensibiliser les entreprises à l'importance des brevets et des stratégies de PI, mais aussi de mettre en relief la contribution que les offices de brevets peuvent apporter à cet égard en rendant accessibles les connaissances et les outils nécessaires. Cette conférence sera suivie d'événements similaires dans d'autres villes de Suède et d'Europe.

Dans leurs allocutions de bienvenue, Peter Strömbäck, Directeur général de l'Office suédois des brevets et de l'enregistrement, et Peter Albrecht, Directeur principal Opérations à l'OEB, ont rappelé l'étroite collaboration qui existe entre l'OEB et les offices nationaux de brevets en Europe. Ils ont également souligné le rôle de soutien à l'innovation que jouent les offices de brevets, en particulier dans le contexte de la numérisation croissante de l'ensemble des domaines techniques.

Selon Peter Albrecht, "cette conférence met en avant la valeur de marché des brevets pour les PME, et l'importance de disposer d'une stratégie de PI". Pour Peter Strömbäck, "il est essentiel de poursuivre le dialogue engagé avec tous les acteurs de l'écosystème de l'innovation. Nous pourrons ainsi, ensemble, répondre aux défis - et saisir les opportunités - qu'impliquent les évolutions technologiques rapides, notamment la montée en puissance du numérique dans le domaine des technologies médicales".

Lors de la conférence, des examinateurs de brevets de l'OEB et de l'Office suédois des brevets et de l'enregistrement ont détaillé les types d'inventions associant informatique et technologies médicales susceptibles de donner lieu à une protection par brevet, ainsi que les modalités de cette protection. Les discussions ont notamment porté sur l'information brevets et les stratégies de PI, ainsi que sur les procédures postérieures à l'examen (opposition et recours).

Plusieurs acteurs des milieux économiques, dont des investisseurs et des dirigeants d'entreprise, ont également pris la parole pour partager leur expertise et commenter des études de cas. Enfin, la conférence a été l'occasion d'aborder plus en profondeur certains aspects juridiques, tels que la réglementation, la gestion des litiges au niveau national, les stratégies en matière de licences, et même la manière dont la formulation d'une demande de brevet peut influer sur la commercialisation future d'une invention.

Formation à la PI des entreprises dans toute l'Europe

Coorganisatrice de l'événement de Lund avec l'Office suédois des brevets et de l'enregistrement, l'Académie de l'Organisation européenne des brevets propose également, depuis 2017, une série de formations à la PI, intitulée "IP for business", qui s'adresse aux entreprises de toute l'Europe. Ciblées sur la formation générale à la PI pour les PME des secteurs technologiques, les sessions "IP for business" auront lieu cette année à Bucarest, Copenhague, Oslo, Budapest, Bratislava et Ljubljana. L'OEB et l'association Licensing Executives Society International (LESI) organiseront par ailleurs une autre conférence à destination des entreprises, consacrée aux stratégies facilitant le transfert de technologies protégées par un brevet. Cette conférence aura lieu les 4 et 5 novembre 2019 à Dublin. Enfin, deux manifestations supplémentaires en lien avec les technologies médicales sont prévues en 2020.

Informations complémentaires

Conférence sur les inventions mises en œuvre par ordinateur dans le domaine des technologies médicales, et notamment sur la valeur des brevets pour les PME, 9 avril 2019, Lund, Suède

"IP for business", 7 mai 2019, Bucarest

Rapport annuel 2018 de l'OEB

Principaux domaines techniques des demandes reçues par l’OEB en 2018