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Les offices IP5 discutent d’initiatives en matière d’innovations climatiques

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IP5 Annual meeting

De gauche à droite : M. António Campinos, Président de l’OEB ; Mme Lisa Jorgenson, Sous-directrice générale, secteur des brevets et de la technologie, OMPI ; Mme Kathi Vidal, Sous-secrétaire au Commerce pour la Propriété Intellectuelle et Directrice de l’Office des brevets et des marques des États-Unis ; Dr Lee Insil, Commissaire du KIPO ; M. Hamano Koichi, Commissaire du JPO ; Dr Shen Changyu, Commissaire de la CNIPA.

Les responsables des cinq principaux offices de propriété intellectuelle (l’Office européen des brevets (OEB), l'Office des brevets du Japon (JPO), l'Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO), l'Administration nationale de la propriété intellectuelle de la Chine (CNIPA) et l'Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO)), regroupés sous le nom d’offices IP5, se sont rencontrés du 13 au 15 juin 2023 à l’occasion de leur 16e réunion annuelle. Organisée par l’USPTO à Honolulu, Hawaï, la réunion de cette année avait pour objectif de discuter du rôle des offices IP5 dans la lutte contre le changement climatique à l’aide d'un système de PI accessible et inclusif.

Mme Kathi Vidal, Sous-secrétaire au Commerce pour la Propriété Intellectuelle et Directrice de l’USPTO, a présidé cette réunion. M. António Campinos, Président de l’OEB, M. Hamano Koichi, Commissaire du JPO, Dr Lee Insil, Commissaire du KIPO et Dr Shen Changyu, Commissaire de la CNIPA, étaient également présents. L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) a également participé à la réunion en tant qu'observateur, Mme Lisa Jorgenson, Sous-directrice générale du secteur des brevets et de la technologie, représentant le Directeur général Daren Tang.

Les offices IP5 ont présenté leur point de vue ainsi que des initiatives (actuelles et à venir) pour lutter contre le changement climatique. Le Président António Campinos a décrit les mesures prises par l’OEB pour atteindre la neutralité carbone d’ici 2030. Il a également mis en avant les actions cruciales réalisées pour promouvoir l’innovation durable : donner la priorité à la délivrance de brevets de grande qualité et faciliter la recherche d’informations brevets sur des technologies durables grâce à des outils puissants comme Espacenet et ses plateformes de recherche dédiées, à savoir la toute nouvelle plateforme « Technologies de lutte contre les incendies » et l’Observatoire des brevets et des technologies de l’OEB qui sera lancé plus tard dans l’année pour favoriser la mise au point de solutions ciblées qui répondent à des problèmes mondiaux, comme le changement climatique. Le Président de l’OEB a également expliqué comment des équipes d’examinateurs de l’OEB se sont regroupées en huit communautés de technologies alignées sur les écosystèmes industriels de l’Union européenne et les objectifs de développement durable des Nations unies, afin de correspondre davantage au paysage actuel de l'innovation. Il a conclu son intervention en soulignant le rôle essentiel du système du brevet unitaire dans la réduction des coûts et de la complexité grâce à une sécurité juridique renforcée.

Passant en revue les récentes initiatives et les derniers développements de leur coopération, les responsables des offices IP5 ont approuvé les progrès réalisés par les projets en cours des groupes de travail IP5, notamment la mise en place d’une feuille de route sur les nouvelles technologies émergentes/l’intelligence artificielle (NTE/IA), les efforts déployés pour harmoniser les systèmes de signature électronique, les exigences en matière de formats et de dessins, et la recherche d’un système d’affectation mondial.

Reconnaissant l’importance des objectifs de développement durable des Nations unies, les offices IP5 ont cherché des modes de collaboration afin d’offrir une valeur ajoutée à leurs utilisateurs et d’intégrer le développement durable dans le forum IP5. Dernier point, et non le moindre, ils ont modifié leur énoncé de mission de 2017 et ont adopté cette nouvelle version qui élargit le champ de travail des offices IP5, vise à bâtir un avenir plus durable et améliore et rationalise le système de PI.

« Notre groupe est responsable de la majorité des demandes de brevet dans le monde. Nous nous devons donc de garantir un accès équitable au système des brevets et aux technologies durables qu'il développe. Nous avons maintenant intégré cette responsabilité dans notre mission et j’en suis ravi. Nous pouvons ainsi concentrer nos efforts collectifs pour permettre à chacun et chacune dans le monde, quel que soit son parcours, de faire preuve de talent innovant afin de contribuer aux importants objectifs de développement durable » a expliqué António Campinos, Président de l’OEB.

Avant cette réunion, l’USPTO a organisé le 13 juin 2023 un programme public intitulé : « Dialogue pour une innovation durable : lien entre PI et changement climatique ». Les responsables des offices IP5 ont profité de l’occasion pour échanger directement avec des parties prenantes. Ils ont parlé des initiatives mises en place par les offices IP5 en matière de climat et de technologies vertes, ainsi que des défis rencontrés par les petites et moyennes entreprises (PME) et les start-ups dans le domaine de l’innovation climatique.

La visite du centre régional Inouye de l’Agence américaine d'observation océanique et atmosphérique était également au programme de la réunion. Les responsables des offices ont participé à un programme commun avec l’Agence pour parler de la PI et des innovations en lien avec le climat et l’économie bleue.
La prochaine réunion des responsables des offices IP5 sera organisée par le KIPO en 2024.

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