Les SQAP continueront d'appuyer les efforts déployés conjointement par l'OEB et les parties prenantes en matière de qualité

​​​​Les Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité (SQAP) améliorent la qualité en faisant appel à des mandataires en brevets européens et des experts de l'OEB (Office européen des brevets) pour réexaminer des brevets délivrés par l'OEB. Les SQAP de l'année dernière ont également été utiles dans l'élaboration du Plan d'action pour la qualité 2024 de l'OEB. Les sessions des SQAP du mois d'octobre aborderont les rapports de recherche et les opinions écrites, les délivrances et les rejets.​​

​​Après le succès des Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité (SQAP) des années précédentes, l'OEB lance aujourd'hui le programme pour l'année 2024. Les SQAP renforcent le dialogue avec nos utilisateurs dans un environnement structuré et collaboratif, conformément au Plan stratégique SP2028. Comme indiqué dans le dernier rapport sur la qualité, le programme s'est élargi depuis 2022, intégrant régulièrement les commentaires et suggestions fournis par les évaluateurs des SQAP, ainsi que par les membres du groupe de travail du SACEPO sur la qualité (WP/Q) et de l'Institut des mandataires agréés près l'OEB (epi) et de BusinessEurope (BE). En 2023, le nombre de sessions SQAP est passé d'un à trois, pour évaluer la qualité du travail de l'OEB à davantage d'étapes de la procédure dans le cadre de sessions consacrées aux rapports de recherche et aux opinions écrites, aux délivrances et aux notifications intermédiaires. 

​Les sessions SQAP du mois d'octobre 

​Le choix des thèmes pour cette année et l'organisation des prochaines sessions ont été approuvés par le SACEPO WP/Q. Pour assurer la réexamen annuel et cohérent de nos principaux produits, il y aura de nouveau une session consacrée aux rapports de recherche et aux opinions écrites, ainsi qu'une session consacrée aux délivrances. Celles-ci seront complétées par la première session SQAP consacrée aux rejets, un thème souhaité par les évaluateurs des SQAP et plusieurs membres de l'epi. Les trois sessions se dérouleront en ligne comme suit :  

• ​Rapports de recherche et opinions écrites, 21 octobre 2024 
• ​Délivrances, 22 octobre 2024 
• ​Rejets, 23 octobre 2024 

​L'OEB et ses groupes d'experts sont impatients d'accueillir les mandataires en brevets européens du SACEPO WP/Q, de l'epi et de BE, pour procéder à des évaluations conjointes de la qualité de certains dossiers et poursuivre ce parcours commun destiné à établir une vision partagée de la qualité des brevets.  

​À propos des SQAP 

​L'organisation de SQAP constitue une initiative essentielle pour améliorer la qualité de nos produits et services avec l'aide des utilisateurs. Les SQAP identifient les meilleures pratiques et les points à améliorer et, en 2023, ont été utiles dans l'élaboration du Plan d'action pour la qualité 2024 de l'OEB. Les conclusions des sessions SQAP de l'année dernière ont été publiées dans le rapport sur la qualité 2023.