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L'OEB et des utilisateurs du monde entier discutent de la qualité

Première réunion du groupe de travail du SACEPO sur la qualité en 2024

La 12e réunion du groupe de travail du SACEPO sur la qualité (WP/Q) s'est tenue le 11 juin 2024. Composé de 72 représentants d'utilisateurs venant de 15 États membres de l'OEB et de 25 pays non européens, ce groupe de travail est le principal organe consultatif de l'OEB pour les questions relatives à la qualité.

Steve Rowan, Vice-Président de l'OEB chargé de la procédure de délivrance des brevets, a souligné la volonté de l'OEB d'approfondir le dialogue avec les utilisateurs. Il a rappelé que la qualité est un parcours commun entre l'OEB et ses utilisateurs, et que la coopération est essentielle tant pour maintenir des normes élevées au sein du système des brevets que pour identifier les possibilités d'amélioration.

De nouveaux membres et un échange ouvert et constructif

Il s'agissait de la première réunion à laquelle participaient les membres nouvellement nommés du groupe de travail, qui ont ainsi pu apporter des perspectives et une énergie nouvelles aux discussions. Après une présentation introductive, plusieurs participants faisant partie du groupe de travail depuis 2017 ont partagé leurs expériences jusqu'à présent. L'un de ces membres a notamment déclaré que "les SQAP montrent à quel point l'OEB est ouvert à des contrôles approfondis. J'ai moi-même constaté que l'OEB avait mis en œuvre des mesures significatives en réponse aux recommandations du groupe de travail, par exemple concernant l'état de la technique asiatique." Au cours des échanges ouverts et constructifs qui ont suivi, de nombreux membres ont pris la parole pour proposer de précieuses suggestions.

Les utilisateurs se félicitent d'une transparence accrue sur des sujets essentiels

La réunion a également permis à l'OEB de fournir aux utilisateurs les informations qu'ils avaient demandées. Entre autres sujets, l'OEB a présenté le Plan d'action pour la qualité 2024 et annoncé le programme des groupes de parties prenantes sur l’assurance de la qualité (SQAP) 2024. Trois sessions auront lieu en octobre, consacrées à la recherche et aux opinions écrites, aux délivrances et aux rejets. Les membres ont apprécié que nombre de leurs suggestions issues de précédents SQAP aient été prises en compte dans le programme de cette année. Les membres ont également reçu des informations sur la planification de l'enquête de satisfaction des utilisateurs 2024-2025.

L'OEB a présenté les résultats d'une étude récente sur les observations de tiers. Les membres ont salué ces données, qui indiquent que les Directives sont respectées dans la plupart des cas et mettent en évidence des domaines dans lesquels l'OEB peut améliorer la cohérence du traitement des observations de tiers.

Les membres ont également eu un aperçu des procédures d'audit de qualité de l'OEB et des résultats obtenus, qui offrent une plus grande transparence quant à la rigoureuse méthode d'audit.

La collaboration a été l'un des thèmes centraux de la réunion. Les membres ont indiqué apprécier le nouvel espace partagé dans MyEPO, qui facilite l'interaction entre examinateurs et mandataires. L'OEB et les utilisateurs sont convenus qu'il conviendrait de poursuivre le développement de cet outil. Ils se sont également déclarés intéressés par la recherche de nouveaux moyens de renforcer la collaboration au sein du groupe de travail.

Renforcement du partenariat  

Revenant sur l’évolution du groupe de travail depuis sa création en 2017, l'un des représentants a déclaré qu’il avait noté une "amélioration constante de la qualité des réunions et des sujets abordés – une trajectoire vraiment appréciable. Au sein de ce groupe de travail, nous pouvons poser des questions, transmettre des remarques et même exprimer des critiques – l'OEB est à l'écoute et désireux de répondre aux besoins. En 2017, nous étions un petit groupe de passionnés de la qualité. C'est une grande satisfaction pour moi de voir l'évolution de ce groupe de travail au fil des ans."

Cette première réunion avec les nouveaux membres représente un prolongement positif du partenariat entre l'OEB et les membres du groupe de travail. Tous sont convenus que la qualité est une responsabilité conjointe et, en conséquence, le groupe de travail s'est engagé à contribuer de manière significative aux efforts de l'OEB visant à améliorer la qualité dans le cadre du système du brevet européen.

À propos du groupe de travail du SACEPO sur la qualité

Le groupe de travail du SACEPO sur la qualité (SACEPO WP/Q) est la principale plateforme de consultation active des utilisateurs sur les questions de qualité. Il a pour objectif de promouvoir une conception commune de la qualité, d'échanger des idées sur les initiatives d'amélioration de la qualité dans la procédure de délivrance de brevets et d'examiner les mesures de l'OEB visant à renforcer le dialogue avec les utilisateurs.

La prochaine réunion du groupe de travail du SACEPO sur la qualité est prévue pour la fin du mois de novembre 2024. Les membres se pencheront sur les résultats des SQAP d'octobre relatifs à la recherche et aux opinions écrites, aux délivrances et aux rejets, et évalueront l'état d'avancement du Plan d'action pour la qualité de l'OEB.