Nouveau support d'apprentissage complet de l'Académie européenne des brevets
Aujourd'hui a été publié le "Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux", une ressource de formation unique proposée par l'Académie européenne des brevets, qui se compose de 48 nouvelles brochures destinées à l'auto-apprentissage et aux personnes participant aux activités de formation de l'Académie.
Élaboré par une équipe d'examinateurs de brevets expérimentés de l'OEB, le "Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux" comporte trois niveaux. Le niveau élémentaire répond aux questions que peuvent se poser les débutants. Le niveau intermédiaire est destiné aux examinateurs qui ont déjà une certaine expérience professionnelle. Enfin, le niveau avancé traite de questions plus spécifiques et plus complexes.
La série de brochures couvre des thèmes généraux comme la nouveauté, l'activité inventive, la clarté, l'unité d'invention, la suffisance de l'exposé, les modifications et la recherche. Elle présente également dans le détail des aspects de la protection par brevet propres à certains domaines techniques particuliers, tels que les biotechnologies, la chimie ou les inventions mises en œuvre par ordinateur.
Les explications et les exemples s'appuient sur la Convention sur le brevet européen, les Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB et certaines décisions des chambres de recours de l'OEB. Le cas échéant, il est également fait référence au Traité de coopération en matière de brevets et à son règlement d'exécution.
Cette publication est destinée uniquement à la formation et à l'information. Malgré tout le soin qui lui a été apporté, il ne peut être garanti que toutes les informations qu'elle contient soient exactes et à jour. Cette publication n'est pas censée être exhaustive ni fournir des conseils juridiques.
Informations supplémentaires :
Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
