Rencontre entre l'OEB et Qualcomm

Le 27 janvier, l'Office européen des brevets (OEB) a tenu une réunion en ligne avec Qualcom, l'un des principaux innovateurs en solutions informatiques intelligentes.

La délégation Qualcomm, composée de participants de San Diego et Munich, était conduite par Robert Giles, Vice-Président senior et conseiller principal en propriété intellectuelle. La délégation de l'OEB était dirigée par le Vice-Président chargé de la procédure de délivrance de brevets, M. Steve Rowan, accompagné de plusieurs responsables et experts seniors.

Cette réunion s'inscrit dans le cadre des efforts continus déployés par l'OEB au titre de son Plan d'action pour la qualité afin de favoriser un dialogue plus étroit avec l'industrie. L'objectif est d'approfondir le dialogue avec les utilisateurs en matière de cohérence, d'efficacité et de qualité sur l'ensemble de la procédure de délivrance de brevets.

Échanges fructueux sur l'importance de la qualité

Au cours de la réunion, l'OEB a présenté les cinq leviers de son plan stratégique 2028, en mettant particulièrement l'accent sur des thèmes tels que la qualité, la durabilité, la portée géographique et le brevet unitaire.

Qualcomm s'est félicité de l'opportunité qui lui a été donnée de dialoguer avec l'OEB. Robert Giles a notamment salué la qualité des produits pour la recherche de l'OEB, déclarant que "les examinateurs de l'OEB font un travail fantastique" et soulignant le rôle clé que joue la qualité dans la gestion de portefeuille.

Qualcomm a également félicité l'OEB pour ses efforts continus en faveur de l'harmonisation du droit des brevets au sein de l'IP5, le forum des cinq plus grands offices de propriété intellectuelle au monde, dont fait partie l'OEB. Steve Rowan a reconnu la nécessité de mise en cohérence et a cité en exemple le groupe de travail tripartite actuel sur l'examen des inventions liées à l'IA.

Le sujet des brevets essentiels à une norme (BEN) a également été abordé, Qualcomm soulignant l'importance cruciale des BEN pour son activité, en particulier dans le domaine des technologies sans fil. L'OEB a présenté ses ensembles de données sur l'état de la technique, qui contiennent 5,5 millions de documents relatifs aux normes, ainsi que ses flux de travail sur les brevets et les normes. Qualcomm a salué ces efforts et a indiqué qu'il considérait ces ensembles de données comme contribuant à la qualité exceptionnelle des produits pour la recherche de l'OEB.

La réunion s'est conclue par une proposition de l'OEB d'organiser une réunion technique de suivi afin d'approfondir les sujets abordés.

À propos de Qualcomm

Qualcomm Incorporated est une multinationale américaine dont le siège social est situé à San Diego, en Californie. C'est un innovateur de premier plan mondial dans le domaine des solutions informatiques intelligentes qui a été à l'origine de nombreuses avancées fondamentales dans le domaine des communications sans fil sous-tendant la compétitivité des normes des téléphones portables modernes, notamment la 5G et désormais la 6G.

Qualcomm s'est classée quatrième parmi les principaux déposants auprès de l'OEB dans le Patent index 2024 de l'OEB, avec 3 015 dépôts. En 2025, l'entreprise affichait un taux d'adoption élevé du brevet unitaire, atteignant 35,2 %. Qualcomm est également le premier utilisateur du programme pilote PCT entre l'OEB et l'Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA) depuis le lancement de ce projet en 2020.