Réunions annuelles : Comité d'experts du CPC et du CIB
L'Office américain des brevets et des marques (USPTO) et l'Office européen des brevets (OEB) ont accueilli la 13ème réunion annuelle de la Classification coopérative des brevets (CPC) le 23 février 2026. Organisée dans un format hybride depuis Genève, la réunion a rassemblé plus de 80 participants de 40 offices de propriété intellectuelle. La même semaine, la 57ème session du comité d'experts de la CIB s'est tenue à Genève.
Au cours de la réunion, l'OEB et l'USPTO ont fourni des informations actualisées sur la communauté CPC en pleine croissance, décrit les versions du CPC prévues pour 2026 (le 1er mai et le 1er juillet), détaillé la formation et le soutien informatique disponibles, et informé les délégués sur les services de classification CPC nouvellement développés, qui seront bientôt accessibles via le portail d'accès unique de l'OEB. Les délégations ont partagé leur expérience de la mise en œuvre du CPC, en soulignant les avantages qu'elles en ont tirés et en identifiant les domaines dans lesquels un soutien supplémentaire pourrait s'avérer nécessaire. Cet échange a créé un espace de dialogue constructif et de mise en réseau, contribuant à renforcer la communauté CPC. Les commentaires recueillis au cours des discussions aideront l'OEB et l'USPTO à affiner le système à l'avenir et à répondre à l'évolution des besoins des utilisateurs.
Réunion du comité d'experts du CIB
Le Comité d'experts de la CIB a tenu sa 57ème session du 24 au 26 février, poursuivant son rôle de supervision de tous les développements du système de classification internationale des brevets (CIB). L'OEB a présidé la session, qui a donné lieu à des discussions sur des documents de référence tels que le guide de la CIB et les lignes directrices pour la révision de la CIB, ainsi que sur l'avenir de la classification à l'ère de l'intelligence artificielle.
Bien que l'OEB ait officiellement le statut d'observateur au sein de l'union de la CIB, il reste actif dans les révisions et la maintenance de la CIB, notamment en tant que propriétaire de la base de données principale de classification, le référentiel mondial des données de la CIB.
À propos du CPC
Lancée en 2013, la CPC est une extension de la classification internationale des brevets administrée par l'OMPI et est gérée conjointement par l'OEB et l'USPTO. Elle est divisée en neuf sections, A-H et Y, elles-mêmes subdivisées en classes, sous-classes, groupes et sous-groupes. Il y a environ 260 000 entrées dans le CPC. Lorsque des mises à jour substantielles de la CPC sont nécessaires et qu'elles requièrent également une adaptation correspondante de la CIB, par exemple pour refléter l'évolution des technologies émergentes, l'OEB et l'USPTO soumettent une proposition de révision au groupe de travail IP5 sur la classification en vue d'un examen coordonné. Une fois le consensus atteint, la proposition approuvée est présentée à la communauté de la CIB. Une fois adoptées, les modifications entrent en vigueur dans la CIB et la CPC le 1er janvier de l'année suivante, ce qui garantit une harmonisation continue entre les deux systèmes de classification.
