"Search and Examination Matters" 2025

Du 18 au 21 février 2025, l'Office européen des brevets (OEB) et l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (epi) ont accueilli "Search and Examination Matters", une conférence phare destinée aux spécialistes des brevets.

L'événement virtuel a attiré plus de 1 700 participants inscrits du monde entier. Au cours des quatre jours du programme, des experts de l'OEB et de l'epi ont conduit des discussions sur les thèmes clés relatifs à la qualité des brevets. Ils ont également fourni des informations sur les tendances et les innovations récentes qui façonnent le monde des brevets et de la propriété intellectuelle.

Regroupant les anciennes conférences "Search Matters" et "Examination Matters" en un seul événement, le nouveau format marque une étape importante dans la coopération entre l'OEB et l'epi. Il reflète également l'engagement de l'OEB à renforcer ses partenariats, comme indiqué dans le Plan stratégique 2028, et représente une approche intégrée visant à soutenir les brevets de haute qualité.

"Une recherche et un examen rigoureux sont essentiels pour assurer la qualité de la procédure de délivrance des brevets", a expliqué Steve Rowan, Vice-Président de l'OEB pour la procédure de délivrance des brevets, dans son discours d'ouverture. "Mais cela ne dépend pas uniquement des efforts déployés par nos examinateurs, par un seul conseiller en brevets ou par un seul demandeur. Il s'agit d'une entreprise commune. Elle est façonnée par chaque demande bien rédigée, chaque recherche sur l'état de la technique et chaque examen. Elle est fondée sur la confiance et la coopération entre l'OEB et nos partenaires, en particulier l'epi. Cette collaboration n'a jamais été aussi forte."

La qualité au centre des préoccupations

Au cours de dix sessions, la conférence a exploré divers sujets liés à la qualité tout au long du processus de rédaction et de délivrance des brevets, ainsi que les outils et les tendances émergentes.

Parmi les temps forts, on peut citer les discussions sur les meilleures pratiques pour la pré-recherche ; sur la façon dont les progrès techniques rapides modifient la brevetabilité ; sur le caractère plausible et les implications pratiques de la décision G 2/21 de la Grande Chambre de recours pour le traitement des brevets ; et sur la manière d'aborder les questions de la priorité, des modifications et des défis liés aux technologies émergentes telles que l'IA et les biotechnologies. Les participants ont également reçu des conseils pratiques et ont été informés des stratégies ainsi que des nouveautés concernant ANSERA, l'outil de recherche de pointe de l'OEB, qui s'appuie sur l'intelligence artificielle et améliore les recherches effectuées sur l'état de la technique.

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