Search and Examination Matters 2026

Du 2 au 5 février 2026, l'Office européen des brevets (OEB) et l'Institut des mandataires agréés près l'Office européen des brevets (epi) ont accueilli "Search and Examination Matters", une conférence phare destinée aux spécialistes des brevets.

​L'événement virtuel a attiré près de 1 600 participants du monde entier. Le programme de quatre jours était composé de présentations, d'ateliers et de tables rondes avec des experts de l'OEB et de l'epi qui ont abordé des sujets clés liés à l'impact de l'intelligence artificielle (IA) sur le monde de la propriété intellectuelle (PI). Offrant une vue d'ensemble transparente sur la façon dont l'IA est utilisée par l'OEB pour la recherche et l'examen, l'événement a apporté aux professionnels des brevets plus de clarté sur l'usage responsable de l'IA au cours de la procédure de demande de brevet.

Les deux organisations collaborent étroitement pour tirer parti de l'IA dans le soutien des demandes bien rédigées, en veillant à ce que les recherches d'antériorité couvrent une quantité toujours croissante d'antériorité et en rendant le processus d'examen aussi efficace que possible, ce qui aboutit à des brevets de haute qualité.

"À l'OEB, notre approche de l'IA est centrée sur l'humain", a expliqué Steve Rowan, Vice-Président de l'OEB pour la procédure de délivrance des brevets, dans son discours d'ouverture. "En tant qu'utilisateurs précoces, l'epi et l'OEB encouragent l'utilisation de l'IA dans la délivrance des brevets. Les deux organisations travaillent en étroite collaboration afin de tirer parti de l'IA pour soutenir les demandes bien rédigées, pour s'assurer que les recherches sur l'état de la technique couvrent un nombre toujours plus important d'antériorités et en rendant le processus d’examen aussi efficace que possible, ce qui aboutit à des brevets de haute qualité. »

Impact de l'IA : de l'invention à l'examen

Il y a eu au cours des 16 sessions d'importantes discussions sur l'apport de l'IA à divers domaines technologiques et à la procédure de délivrance des brevets même, ainsi que sur l'acceptation de ces changements pour assurer la solidité du système des brevets. D'autres thèmes importants figuraient aussi au programme, comme l'approche des chambres de recours sur des sujets tels que la brevetabilité et la plausibilité, ainsi que les implications pratiques de l'IA à l'avenir.

L'OEB et l'epi unissent leurs efforts pour proposer un événement répondant aux besoins des parties prenantes

Tirer parti de l'IA pour délivrer des brevets de grande qualité et fournir des services efficaces constitue un élément important du Plan stratégique 2028 de l'OEB, tout comme le renforcement des partenariats de l'OEB avec des organisations comme l'epi. 2026 marque la deuxième édition de Search Matters and Examination Matters, précédemment des conférences distinctes fusionnées en un événement unique grâce à la collaboration constante de l'OEB et de l'epi dans l'élaboration d'un programme complet répondant aux besoins des parties prenantes.